Syntec-Ingénierie a élaboré un modèle de règlement de concours avec ses partenaires de la maîtrise d’œuvre (CNOA, UNTEC, CINOV-SYPAA, SA, UNSFA) et avec l’appui de la MIQCP.
Il est notamment à jour des dernières dispositions du code de la commande publique, de la dématérialisation ou encore des règles s’appliquant aux jurys. Il s’accompagne d’un tableau de présentation des candidatures.
Retrouvez en accès réservé aux adhérents :
Ce modèle vient compléter les marchés types de maîtrise d’œuvre mis à jour en novembre 2020 dont vous pourrez retrouver les différents éléments :
- CCTP
- CCTP Annexe répartition EXE
- CCAP
- CCAP Annexe 1 – Pouvoirs du mandataire
- CCAP Annexe 2 – Protection des données
- AE
Plus d’informations : Benjamin Valloire / b.valloire@syntec-ingenierie.fr