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Ressources conventionnelles

Accord professionnel du 20 décembre 2018 relatif à l’OPCO ATLAS

07/02/2024 (PDF 140.79 Ko)

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Signataires
CSFV CFTC; FIECI CFE-CGC; FEC FO; F3C CFDT; FSE CGT; Fédérations patronales SYNTEC et CINOV.
Date d’extension
Arrêté d'extension du 10 juillet 2020, paru au JO du 02 août 2020

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