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Guide d’application des missions d’assistance à la Maîtrise d’OuvrageGuide d’application des missions d’assistance à la Maîtrise d’Ouvrage |
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Guide relatif aux Missions d’assistance à décideur et maître d’ouvrage : terminologie et repères de pratiquesLe souci d’une meilleure cohérence des projets publics sur un même territoire dans les domaines de l’équipement, de l’aménagement ou de l’environnement, l’influence du développement durable incitant à intégrer les aspects sociaux, environnementaux et économiques dans les projets, l’exigence accrue de sécurité, de confort, d’économie d’énergie, d’accessibilité, se traduisant souvent par des réglementations spécifiques, conduisent à une complexification des processus d’élaboration des projets. |
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Recommandation relative aux relations entre maitres d’œuvre et entrepreneurs respectueux de leurs domaines respectifs d’interventionLe présent document, proposé à EGF BTP et à l’UNSFA a été entériné le 7 juillet 2004 par EGF BTP. L’UNSFA a sollicité l’avis du Ministre de la Culture et de la Communication qui a considéré que ce document constituait une base positive permettant de définir les rapports entre les différents acteurs et ne contenait pas de dispositions contraires à la loi du 3 janvier 1977 sur l’architecture. Syntec-Ingénierie a accepté ce document. |
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Modèle marché public à la maîtrise d’œuvre des bâtiments neufsLa MIQCP, dans le cadre de son activité de conseil aux maîtres d’ouvrage et aux maîtres d’œuvre a pu repérer les faiblesses, les oublis ou les anomalies dans la pratique des contrats de maîtrise d’œuvre qui, compte tenu de leurs spécificités (prix provisoire, engagement à deux stades, …), sont souvent complexes. Modèle marché public à la maîtrise d’œuvre des bâtiments neufs |
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Modèle marché public à la maîtrise d’œuvre à la réhabilitation d’ouvrages de bâtimentsLa MIQCP, dans le cadre de son activité de conseil aux maîtres d’ouvrage et aux maîtres d’œuvre a pu repérer les faiblesses, les oublis ou les anomalies dans la pratique des contrats de maîtrise d’œuvre qui, compte tenu de leurs spécificités (prix provisoire, engagement à deux stades, …), sont souvent complexes. Modèle marché public à la maîtrise d’œuvre à la réhabilitation d’ouvrages de bâtiments |
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Recommandation des Pratiques d’ingénierie dans les contrats globaux des infrastructuresAu cours de ces dernières années, plusieurs projets d’infrastructures autoroutières et ferroviaires, engagés en France, ont été conduits en « Partenariat Public Privé ». Les parties prenantes ont alors eu recours au modèle des « contrats globaux », qui regroupent, d’une part les contrats de partenariat (comprenant la conception, la construction et, pour certains d’entre eux, l’exploitation et/ou l’entretien-maintenance), d’autre part les contrats de concession. Recommandation des Pratiques d’ingénierie dans les contrats globaux des infrastructures |
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Pratique d’ingénierie dans les contrats globaux des infrastructuresPratique d’ingénierie dans les contrats globaux des infrastructures |
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Comment contracter la meilleure prestation d’ingénierie– choix de la procédure de consultation |
Ressources et pratiques Métiers