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  • Base Documentaire du Carnet de Bord Développement Durable 2013
    Base Documentaire du Carnet de Bord Développement Durable 2013
    La base documentaire est : - un répertoire des dispositions des principaux textes et systèmes d’évaluation au niveau mondial, européen et français (accords, réglementation, normes, etc.), relatifs à chaque thème du CBDD®2013, - un outil en construction permanente, avec le concours de la communauté de ses utilisateurs, sous le contrôle de ses promoteurs qui en assurent, en concertation, le développement et les mises à jour (AITF, EFCA, FIDIC, FMCI, SAP UNSFA75, SYNTEC-INGENIERIE) …
  • Le Carnet de Bord Développement Durable 2013
    Le Carnet de Bord Développement Durable 2013
    Ce carnet de bord est destiné à accompagner, à tous les stades de leur vie, un ouvrage/équipement ou un ensemble d’ouvrages/équipements au travers de critères de référence régulièrement actualisés. C’est un support méthodologique, composé d’un ensemble de tableaux permettant de définir puis de suivre des objectifs et enjeux au regard du développement durable, spécifiques aux ouvrages/équipements considérés.
  • Fiches pratiques de droit social
    Fiches pratiques de droit social
    Le contrat de chantier | La période d’essai | Les absences exceptionnelles rémunérées | La clause de mobilité | La durée du travail | Le travail du dimanche et des jours fériés | Le travail de nuit | L’assiette de calcul pour le respect des minimas conventionnels | La prime conventionnelle de vacances | L’indemnité de licenciement | La validation des accords signés avec des représentants du personnel dans les entreprises ne disposant pas de délégués syndicaux…
  • Les Conditions Générales d’Intervention des prestations d’Ingénierie Géotechnique
    Les Conditions Générales d’Intervention des prestations d’Ingénierie Géotechnique
    Avril 2013 - Ce document décrit le cadre contractuel dans lequel peuvent s'effectuer des missions géotechniques.
  • Contribution de l’ingénierie professionnelle au débat sur la Transition Énergétique
    Contribution de l’ingénierie professionnelle au débat sur la Transition Énergétique
    Désireuses de prendre toute leur part dans l’élaboration d’une stratégie nationale pour la transition écologique, les sociétés d’ingénierie professionnelle proposent aux différentes parties prenantes du débat, et aux pouvoirs publics en particulier, de partager les enseignements issus de leurs nombreux retours d’expériences françaises et internationales en matière de projets énergétiques.
  • Réforme des travaux à proximité des réseaux - Décrets et normes
    Réforme des travaux à proximité des réseaux - Décrets et normes
    INTERVENANTS - PROCESSUS DT et DICT SEPARÉES - PROCESSUS DT et DICT CONJOINTES - REMARQUES - SANCTIONS - AVANCEMENT DE LA RÉFORME
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